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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAD
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ARCAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCAD
SARL ARCAD

Numéro de dépôt :
1719887
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2000
ARCAD de ARCAD

Présentation de la marque ARCAD

Déposée le 23 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAD domicilié(e) 31, chemin du Halage, 59290 WASQUEHAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne-France MARTIN gérante - France.

La marque ARCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719887.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAD est expirée depuis le 23 mai 2000.

ARCAD a également déposé les autres marques suivantes : DECLINAISON , ARCADECO , PASTELINE , PLEIN CADRE , ARMONIE , CADRE ALBUM , VITRINES D'AUJOURD'HUI , ARDECO , BOIS DE FEE


SARL ARCAD - 31, chemin du Halage, 59290 WASQUEHAL - France


Madame Anne-France MARTIN gérante - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Encadrements en bois ou en plastique ou en métal, sous-verre, encadrements en bois ou en plastique pour plots magnétiques, encadrement en bois ou en plastique avec gravures

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.